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Informations légales

Le site fournit des informations sur l’activité d’Ovalie Paysage.
Auto-entreprise
SIRET : 847 923 315 00026
Siège social :  1312 route de Nohic – 31340 Villemur sur Tarn

Directeur de la publication
Cyril Kleitz, gérant d’Ovalie Paysage

Conception, référencement et support technique
Etoile Filante – Marie Royer
SIRET 80529805600021
Siège social : 6 allée de la cheville Apt 64 31780 Castelginest – France.

Hébergement
1&1 France
SARL dont le capital est de 100,000 Euros
RCS SARREGUEMINES 431 303 775
N° TVA : FR 13 431303775
Code APE : 6201Z
Siège social : 7, place de la Gare – 57200 SARREGUEMINES – France.

Droits protégés
Toute reproduction, représentation, diffusion, et/ou exploitation partielle ou totale, par
quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, sauf autorisation expresse
préalable et écrite du gérant d’Ovalie Paysage, est interdite. Ce délit de
contrefaçon est passible de sanctions pénales prévues par la loi.
Article L-122- 4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de
l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction,
l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé
quelconque.